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Le site accessible par les url suivants : www.baleaecreations.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par BALEAE CREATIONS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

PROPRIETAIRES

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA

N° SIRET BALEAE CREATIONS : 901 774 729

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA

17390 LA TREMBLADE France

baleaecreations@gmail.com

WEBMASTER

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA

baleaecreations@gmail.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, BALEAE CREATIONS ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 

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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de BALEAE CREATIONS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

CONFIDENTIALITÉ

BALEAE CREATIONS est susceptible de traiter tout ou une partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site www.baleaecreations.com : adresse email

  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

BALEAE CREATIONS ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site www.baleaecreations.com disposent des droits suivants :
droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Léa BROVIA & Baptiste ALBINA devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que Léa BROVIA & Baptiste ALBINA ont connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Léa BROVIA & Baptiste ALBINA s’engagent à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Léa BROVIA & Baptiste ALBINA utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Léa BROVIA & Baptiste ALBINA par écrit à l’adresse suivante :

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA
16 chemin des Eglantiers

17390 La Tremblade

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Léa BROVIA & Baptiste ALBINA corrigent, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Léa BROVIA & Baptiste ALBINA par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site www.baleaecreations.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL.

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA s’interdisent de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Léa BROVIA & Baptiste ALBINA restent libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Léa BROVIA & Baptiste ALBINA s’engagent à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de Léa BROVIA & Baptiste ALBINA, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Léa BROVIA & Baptiste ALBINA ne collectent aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales du site www.baleaecreations.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

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CGV Baleae Creations

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► PRODUITS

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PRESENTATION DES PRODUITS


Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande prendre connaissance sur le site Internet des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite commander. Les Produits proposés à la vente sur le présent site Internet à l'adresse www.baleaecreations.com constituent l’offre de Baleae Creations. Baleae Creations se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de produits. Les photos des produits présentées sur notre site ne sont pas contractuelles.

PRIX DES PRODUITS
Les prix des produits sur le site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) et en euros (€), hors frais de livraison. Les frais de livraisons dépendent du montant de la commande, du poids, ainsi que du pays de destination de la livraison. Baleae Creations se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
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DISPONIBILITE DES PRODUITS


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► LIVRAISON

MODALITES DE LIVRAISON


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DÉLAIS DE LIVRAISON

Les commandes sont traitées sous 10 à 15 jours après passage de la commande. 


Baleae Creations met en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés. Cependant, le dépassement des délais de livraison ne peut donner lieu à dommages-intérêts, retenues ou annulation de commande.

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L’acheteur est responsable des frais de port choisis et donc appliqué à sa commande.  

A LA LIVRAISON

Le client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le récépissé du prestataire chargé de la livraison. Il doit indiquer sur le bordereau de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison.

Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne autorisée par elle, a signé le récépissé.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, le client doit alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

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